Avis de non-responsabilité concernant les produits

NOTE AUX UTILISATEURS:

VOUS DEVEZ ACCEPTER TOUS LES TERMES QUI SUIVENT AVANT D'INSTALLER OU D'UTILISER LE LOGICIEL OU DE FUTURES MISES À JOUR DU LOGICIEL. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS TOUS CES TERMES, N'UTILISEZ PAS CE LOGICIEL OU SES MISES À JOUR. EN INSTALLANT OU EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ TOUS LES TERMES SUIVANTS.

DENSO signifie:

DENSO International Europe B.V., une société privée à responsabilité limitée organisée et soumise à la législation des Pays-Bas, dont le siège social se trouve à Weesp, Pays-Bas. Ses bureaux sont domiciliés à Hogeweyselaan 165, 1382 JL Weesp, Pays-Bas et elle est inscrite au Registre du Commerce de la Chambre de Commerce sous le numéro : 32027898.

PARTIE I. EXCLUSION DE GARANTIE

Logiciel:

Le logiciel n'est pas vendu, il est distribué sous licence.

Vous pourriez avoir droit à des garanties, des conditions et des termes qui ne peuvent être exclus ou limités par DENSO en vertu de la loi. À L'EXCEPTION DES GARANTIES, CONDITIONS ET TERMES NON EXCLUSIFS, LE LOGICIEL, LES SERVICES EN LIGNE ET CLOUD DE DENSO ET DE TIERS (tels que listés ci-dessous dans la clause 5,2), LES SERVICES EN LIGNE SONT DISPONIBLES « EN L'ÉTAT ». À L'EXCEPTION DES GARANTIES, CONDITIONS ET TERMES NON EXCLUS, DENSO ET SES FOURNISSEURS N'OFFRENT AUCUNE GARANTIE, CONDITION, REPRÉSENTATION, GARANTIE OU TERME CONCERNANT LA PERFORMANCE, LES RÉSULTATS, LA SÉCURITÉ, LA NON VIOLATION DE DROITS, LA VALEUR MARCHANDE, L'INTÉGRATION, LA JOUISSANCE PAISIBLE, LA QUALITÉ SATISFAISANTE ET L'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. Ces exclusions et limitations s'appliquent à la portée maximale autorisée par la loi applicable, même si tout recours échoue à son objectif essentiel.

VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ QUE: DENSO N'A AUCUNE OBLIGATION EXPRESSE OU IMPLICITE DE CONTINUER À ASSURER LA DISPONIBILITÉ DU LOGICIEL OU DE TOUTE FONCTIONNALITÉ NI {MQ}D'AJOUTER DES PRODUITS OU DES SERVICES COMPATIBLES AVEC LE LOGICIEL.

Matériel:

Tout matériel qui n'était pas inclus d'origine dans la boîte de vente DENSO e-Videns n'est pas notre produit, et donc aucune garantie n'est valide. Nos produits ne peuvent être modifiés en aucune façon. Seuls des accessoires et des pièces de rechange d'origine peuvent être utilisés, ce qui s'applique également aux câbles adaptateurs. Toutes les violations de ceci annuleront n'importe quelles réclamations. L'équipement ne peut être utilisé qu'avec des systèmes opérationnels ayant les spécifications DENSO. Si l'équipement est utilisé avec un système d'exploitation qui ne répond pas aux spécifications DENSO, la garantie cesse d'être valide. En outre, DENSO décline toute responsabilité en cas de dommages et de conséquences résultant de l'utilisation d'un système d'exploitation non conforme aux spécifications DENSO.

Remarque: Les instructions du constructeur du véhicule doivent être suivies lors de travaux sur le véhicule. DENSO décline toute responsabilité pour les dommages et les conséquences qui pourraient découler du non-respect des instructions du constructeur du véhicule.

PARTIE II. ACCORD DE LICENCE DU LOGICIEL

1. Définitions

Le terme « {MQ}logiciel{MQ} » désigne le logiciel cité ci-dessus, y compris tout support et documentation en lien direct avec ce logiciel. Le terme « {MQ}logiciel{MQ} » englobe également toutes futures mises à jour du logiciel (les « {MQ}mises à jour{MQ} ») qui ne vous sont pas fournies dans le cadre de conditions d'utilisation séparées.

2. Fourniture du logiciel

Le logiciel peut être téléchargé sur Internet. Les mises à jour du logiciel seront fournies via Internet. Le logiciel vérifie automatiquement à chacune de ses exécutions si des mises à jour sont disponibles. Les mises à jour sont téléchargées automatiquement. L'utilisateur est informé que la mise à jour a été téléchargée et est prête à être installée. Les mises à jour sont téléchargées tant que la ou les licences sont valides ou ont été renouvelées avec de nouvelles fonctionnalités.

3. Licence du logiciel

Si vous vous êtes procuré le logiciel auprès de DENSO ou de l'un de ses distributeurs, tant que vous vous conformez à tous les termes de cet accord, vous pouvez utiliser le logiciel de la manière et pour les fonctions décrites dans sa documentation et tel que décrit ci-dessous.

3.1 Utilisation générale

Vous pouvez installer et utiliser le logiciel sur un ordinateur répondant aux spécifications matérielles de DENSO. Consultez l'article 4 pour connaître les restrictions sur l'utilisation du logiciel {MQ}e{MQ}-Videns.

3.2 Copies de sauvegarde

Vous pouvez réaliser un nombre raisonnable de copies du logiciel sous forme de sauvegardes tant que chaque copie contient tous les avis de propriétés figurant sur le logiciel et que vos copies de sauvegarde sont utilisées à des fins d'archivage.

4. Restrictions et obligations

4.1 Pas de modification

Vous ne devez pas modifier, traduire, adapter ou créer des ouvrages dérivés sur la base du logiciel et du matériel.

4.2 Pas d'utilisation incohérente

Vous ne devez pas installer ou utiliser le logiciel d'une manière contraire à sa conception, y compris une utilisation sur des ordinateurs sur lesquels le logiciel n'est pas conçu pour fonctionner et utiliser pour contourner les technologies de protection de contenu. La copie ou la vente de données, ou du logiciel ou des parties sont punies par la loi.

4.3 Pas d'ingénierie inverse

Vous ne pourrez pas tenter de recomposer, décompiler ou tenter de découvrir le code source du logiciel.

4.4 Pas de distribution ou de transfert

Vous ne devez pas distribuer, louer, céder pas sous licence, céder ou transférer vos droits sur le logiciel, ou autoriser le logiciel à être copié sur l'ordinateur d'un autre utilisateur, sauf autorisation expresse du présent contrat. Vous ne rendrez pas le logiciel disponible pour utilisation sur un serveur hébergé, un bureau de service ou similaire, sur Internet ou autrement. Vous pouvez transférer de manière permanente tous vos droits d'utilisation du logiciel à une autre personne ou entité légale tant que (a) vous n'en conservez aucune copie et (b) que la partie réceptrice accepte les termes et conditions du présent contrat et toutes autres conditions générales sous lesquelles vous avez correctement appliqué la licence du logiciel.

5. Tierces parties

5.1 Matériels

L'utilisation de certains matériels de tiers peut être soumise à des termes et conditions généralement stipulés dans un contrat de licence séparé, des termes de service ou un fichier lisezmoi situé à proximité de ces matériels.

6. Propriété intellectuelle

DENSO et ses fournisseurs possèdent tous les droits de propriété intellectuelle sur le logiciel et le matériel (y compris, mais sans s'y limiter, les images, photographies, animations, vidéos, sons, musiques, textes, documentations et « applets » inclus dans le logiciel) et les matériels imprimés. Le logiciel est fourni sous licence, pas vendu. Vous ne pouvez pas installer de copie ou utiliser le logiciel d'une manière non expressément autorisée ci-dessus. Tous les droits non expressément accordés dans le cadre de cet accord sont réservés à DENSO et ses fournisseurs.

7. Mises à jour

En utilisant une mise à jour, vous mettez volontairement fin à vos droits à utiliser toute version du logiciel. DENSO peut vous fournir des mises à jour selon des termes différents. Le logiciel peut entraîner une connexion automatique de votre ordinateur à Internet pour vérifier l'existence de mises à jour disponibles pour un téléchargement automatique sur votre ordinateur.

Une mise à jour du logiciel contient:

• Le programme lui-même
• Toutes les données des bases de données
• Le microprogramme de l'interface de communication du véhicule

8. Connectivité Internet et services en ligne

8.1 Connexions automatiques à Internet

Le logiciel entraîne une connexion automatique de votre ordinateur à Internet pour effectuer son analyse et enregistrer les résultats dans le cloud de DENSO. Les dispositions suivantes s'appliquent à toutes les connexions Internet automatiques effectuées par le logiciel :

8.1.1 Le logiciel se connecte automatiquement à Internet, aucune information d'identification personnelle n'est envoyée sauf si les adresses IP peuvent être considérées comme identifiables personnellement dans certaines juridictions

8.2 Services en ligne fournis par DENSO

Le logiciel vous permet d'accéder aux sites Internet {MQ}e{MQ}-Videns Platform Services et aux services assurés par DENSO ou ses sociétés affiliées (les « {MQ}services{MQ} »).

Votre utilisation des services est régie par des conditions d'utilisation séparées ({MQ}http://www.densoevidens.co.uk/...{MQ}) et par la politique de confidentialité de DENSO ({MQ}http://densoevidens.co.uk/priv...{MQ}), chacune s'intégrant aux termes du présent accord.

9. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

HORMIS LES RECOURS QUI NE PEUVENT ÊTRE EXCLUS OU LIMITÉS EN VERTU DE LA LOI, DENSO ET SES AFFILIÉS ET FOURNISSEURS NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE PERTE, DOMMAGE, RÉCLAMATION OU FRAIS INCLUANT TOUT DOMMAGE INDIRECT, CONSÉCUTIF OU ACCESSOIRE, PERTE DE PROFITS OU PERTE D'ÉPARGNE, TOUT DOMMAGE RÉSULTANT D'UNE INTERRUPTION D'ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE, D'UNE BLESSURE OU D'UN NON-RESPECT D'UNE TOUTE OBLIGATION DE SOIN OU DE RÉCLAMATIONS D'UN TIERS, MÊME SI UN REPRÉSENTANT DENSO A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, PERTES, RÉCLAMATIONS OU FRAIS. EN TOUT ÉTAT DE CAUSE, LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE DENSO ET DE SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES ET FOURNISSEURS PRENNENT PART À CE CONTRAT SERA LIMITÉE AU MONTANT PAYÉ POUR LE PRODUIT (Logiciel, Matériel, Licence(s) et autres matériels), LE CAS ÉCHÉANT.

CETTE LIMITATION S'APPLIQUERA MÊME EN CAS DE VIOLATION FONDAMENTALE OU IMPORTANTE OU DE NON-RESPECT DES CONDITIONS FONDAMENTALES OU IMPORTANTES DU PRÉSENT CONTRAT.

Rien dans ce contrat ne limite la responsabilité de DENSO en cas de décès ou de dommages corporels résultant de la négligence de DENSO ou d'acte frauduleux (fraude).

DENSO agit pour le compte de ses filiales et fournisseurs dans le but de décliner, d'exclure et de limiter les obligations, les garanties et la responsabilité, mais à aucun autre égard et à aucune autre fin. Pour plus d'informations, contactez le département d'assistance à la clientèle de DENSO. DENSO décline toute responsabilité pour les dommages causés par un logiciel ou des données incorrects. Cette exonération ne couvre pas les dommages causes intentionnellement par le client ou par négligence grave.

LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS QUI PRÉCÈDENT S'APPLIQUENT DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI APPLICABLE DANS VOTRE JURIDICTION.

VOUS POUVEZ AVOIR DES DROITS QUI NE PEUVENT ÊTRE SUPPRIMÉS EN VERTU DE LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS ET D'AUTRES LOIS.

DENSO NE CHERCHE PAS À LIMITER VOTRE GARANTIE OU VOS RECOURS DANS TOUTE MESURE NON AUTORISÉE PAR LA LOI.

10. Droit applicable

Cet accord sera régi et interprété conformément aux lois substantielles d'Angleterre et du Pays de Galles. Les tribunaux d'Angleterre respectifs auront compétence exclusive pour tous les litiges relatifs à cet accord. Cet accord ne sera pas régi par les règles de conflit de lois de toute juridiction ou la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises, dont l'application est expressément exclue.

11. Dispositions générales

Vos droits d'utilisation du logiciel prennent fin immédiatement si vous ne respectez pas l'une des conditions du présent contrat. Si une disposition de cet accord est jugée inapplicable, seule cette disposition, interprétée aussi étroitement que possible, sera jugée inapplicable et le reste de cet accord restera valide et exécutoire selon ses termes. L'article 9 perdurera après la fin de cet accord. Cet accord ne doit pas porter atteinte aux droits statutaires de toute partie agissant en tant que consommateur. Cet accord ne peut être modifié que par un écrit signé par un responsable autorisé de DENSO. Cet accord est l'intégralité de l'accord entre DENSO et vous concernant le logiciel, et il remplace toute représentation, discussion, entreprise, communication ou publicité antérieure relative au logiciel.

Si vous avez des questions concernant ce document ou si vous souhaitez demander des informations à DENSO, veuillez utiliser l'adresse et les coordonnées fournies avec ce produit ou via Internet à l'adresse {MQ}http://densoevidens.co.uk/{MQ} pour contacter l'agence DENSO de votre juridiction.

e{MQ}-Videns et {MQ}e{MQ}-Videns-i sont des marques ou des marques déposées de DENSO International Europe aux Pays-Bas et/ou dans d'autres pays.

12. Résiliation

Lorsque DENSO détecte des violations, la société a le droit d'arrêter la validité de la licence. À partir de ce moment, le logiciel cesse de fonctionner. Dès lors que vous arrêtez votre paiement, votre licence perd sa validité et le logiciel cesse de fonctionner.

13. Effets de la résiliation

Votre licence perd sa validité et le logiciel cesse de fonctionner, ce qui ne vous dédouane pas du paiement.

14. Paiements

Une fois par an, vous devez payer un droit de licence, sinon elle perd sa validité qui est vérifiée à chaque exécution du logiciel. Vous pouvez étendre votre licence avec des fonctionnalités supplémentaires.

Lorsque le paiement est reçu, votre licence sera automatiquement mise à jour pour les fonctionnalités que vous avez payées.

15. Protection des données

Le logiciel et données sont la propriété de DENSO et de ses filiales et sont protégés par une clé matérielle de sécurité et une sécurité Cloud

16. Système de licence

Votre licence est vérifiée par le biais de la clé matérielle de sécurité. Par conséquent le logiciel a besoin d'un accès à Internet. Le client de ces licences valides se voit accorder un droit d'utilisation intégrale non exclusif du logiciel e-Videns à condition que les obligations en vertu du présent contrat ne soient pas violées ou enfreintes, si tel est le cas, DENSO se réserve le droit de suspendre la licence et de désactiver la clé matérielle.